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Propriété intellectuelle

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Plus généralement, tous les droits de propriété intellectuelle relatifs au Site internet et à son contenu appartiennent à Bolton Belgium, au groupe Bolton et [aux fournisseurs d’informations ou fournisseurs], sans qu’il n’y soit renoncé d’une quelconque manière au profit des visiteurs du Site internet.

Vie privée

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Les visiteurs du Site internet sont informés que le responsable du traitement des données personnelles est Bolton Belgium N.V.

Le traitement des données sera réalisé aux fins de la gestion des services pour lesquels le visiteur s’est inscrit en ligne, de faciliter la consultation et l’utilisation du Site internet, ou à des fins de marketing direct ou de publicité pour des produits fabriqués ou distribués par Bolton Belgium ou par le groupe Bolton. Ces messages de marketing direct ou de publicité pourront également être adressés aux visiteurs par courrier électronique.

Les données personnelles ne seront pas communiquées à des tiers, hormis au groupe Bolton ou à de tiers, situés ou non à l’étranger, avec lesquels Bolton Belgium est contractuellement liée aux fins du traitement des données et/ou de l’exécution des services pour lesquels le visiteur s’est inscrit, ou sauf dans l’hypothèse où Bolton Belgium serait contrainte de divulguer les informations en vertu de la loi ou à la demande d’une autorité administrative, judiciaire ou gouvernementale compétente.

L’attention du visiteur est attirée sur ce qu’il dispose du droit de s’opposer à l’utilisation de ses données personnelles à des fins de marketing direct, en envoyant un email à l’adresse [indiquer l’adresse email]. Les visiteurs peuvent aussi demander à prendre connaissance des données qui les concernent et exiger la correction d’éventuelles données personnelles erronées les concernant, par l’envoi d’un email à l’adresse [indiquer l’adresse email].

Les mesures de sécurité techniques nécessaires sont également prises par Bolton Belgium afin de garantir autant que possible l’authenticité du Site internet, de même que l’intégrité et le secret de l’information communiquée sur le réseau.

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Droit applicable et juridictions compétentes

Tous les différents et litiges quelconques en relation avec l’information reprise sur le Site internet ou résultant d’une visite du Site internet sont soumis au droit belge et relèvent de la compétence exclusive des tribunaux de Bruxelles, sans préjudice à la possibilité pour Bolton Belgium d’assigner le visiteur devant le tribunal de son domicile ou siège social.

Modification des règles

Les présentes règles relatives à la consultation et à l’utilisation du Site internet peuvent être modifiées ou adaptées par Bolton Belgium à tout moment. Les conditions qui sont d’application à chaque visite sont celles qui figurent sur le Site internet le jour de la consultation du Site internet. La nullité ou invalidité d’une disposition spécifique ne porte pas atteinte à la validité des autres dispositions des présentes.